Mouvement mondial pour les forêts tropicales

Le FSC et la RSPO sont-ils complices de délits ? Le problème des terres de Jari Florestal et d’Agropalma dans l’Amazonie brésilienne

Le WRM signale depuis des années que de nombreuses plantations de monocultures certifiées sont établies au Brésil sur des terres dont les titres de propriété ont été obtenus frauduleusement. Le présent article examine le cas de deux entreprises actives dans la région amazonienne : Agropalma et Jari Florestal.

Jari Florestal. Ph: Tarcísio Feitosa

Le WRM signale depuis des années qu’au Brésil, de nombreuses plantations de monocultures certifiées sont établies sur des terres dont les titres de propriété ont été obtenus frauduleusement. Le présent article examine le cas de deux entreprises actives dans la région amazonienne : Agropalma et Jari Florestal. Les deux ont obtenu la certification de leurs plantations même si elles ont dû se présenter devant la cour dans des procès accusés d’avoir falsifié des titres fonciers. Dans le cas d’Agropalma, l’organisme de certification était la RSPO, et dans le cas de Jari Florestal, le FSC (1).

L’histoire du Brésil est ponctuée d’expulsions violentes et massives de communautés autochtones, traditionnelles et paysannes de leurs terres. Pour devenir les « propriétaires » des terres de ces populations, les grands propriétaires terriens ont recours de manière récurrente à la production de faux documents, une pratique connue sous le nom de grilagem (« grillage ») de terres (2). Cette pratique a contribué à ce qu’aujourd’hui le Brésil soit considéré comme un des pays où la distribution des terres est la plus inégale sur la planète.

En octroyant leurs sceaux, les organismes de certification deviennent complices de ce processus d’expropriation et de violence et donnent un vernis de légalité à ces entreprises en ce qui concerne la propriété des terres.

Le cas d’Agropalma

Agropalma est une des principales sociétés de monoculture de palmier à huile du Brésil et ses plantations dans l’État de Pará occupent près de 39 000 hectares. Selon son site Internet, cette entreprise possède plusieurs sceaux de certification, lesquels sont « essentiels pour maintenir sa crédibilité sur le marché » (3). Elle détient notamment celui de la RSPO, obtenu en 2013, qui couvre toute la superficie plantée d’Agropalma (4).

Agropalma participe également à un organisme appelé POIG (Palm Oil Innovation Group, Groupe d’innovation sur l’huile de palme), créé conjointement avec des organisations non gouvernementales comme le WWF, Greenpeace et le Forest Peoples Programme (FPP) « pour intensifier et améliorer les principes et les critères de la Table ronde sur l’huile de palme durable (RSPO) » (5).

Cependant, dans l’État de Pará, la Police fédérale enquête sur Agropalma depuis 2016 en raison d’un présumé plan criminel. Des fonctionnaires de l’entreprise auraient produit et utilisé de faux documents dans des démarches auprès d’organismes publics pour la régularisation de terres et l’accès éventuel à des sources de financement public au détriment des habitants qui vivaient sur ces terres.

En mars 2018, des ordres d’emprisonnement temporaire ont été exécutés contre quatre personnes directement impliquées dans le plan, y compris un responsable d’Agropalma. De plus, un ordre de recherche et de réquisition de matériel de l’entreprise a été donné. Selon le policier responsable de l’enquête, « il y a des indices qu’il s’agirait d’un cas de production de faux documents (…). Le véritable bénéficiaire du plan criminel est Agropalma ». Le fonctionnaire a aussi affirmé qu’ils « se rendaient à un bureau de notaire à Belém [la capitale de l’État de Pará], rédigeaient un faux acte, toute une chaîne foncière qui terminait toujours avec l’entreprise, comme si la terre, après toutes ces ventes, aurait finalement été acquise par l’entreprise. Par la suite, ils retournaient à la municipalité en question et restauraient des livres prétendument perdus » (6).

Selon l’enquête, une résolution du Tribunal de justice de Pará autorise qu’un livre d’actes perdu puisse être restauré si l’intéressé détient une référence documentaire. À l’aide de cette ruse, Agropalma aurait réalisé cette restauration en se basant sur de faux documents, en inscrivant les terres au nom de l’entreprise et en augmentant leur superficie. Par la suite, elle aurait commencé le processus de régularisation de terres auprès des organismes publics.

En août 2018, le Ministère public de l’État de Pará a déposé une action civile publique dans laquelle il demande, entre autres mesures judiciaires, l’annulation et la résiliation des registres immobiliers de deux fermes, Roda de Fogo et Castanheira, lesquelles auraient une superficie totale de plus de 9 501 hectares, ce qui équivaut à presque 9 000 terrains de football. Les deux propriétés auraient été acquises par Agropalma avec de faux registres produits dans un bureau de notaire fictif de la ville et seraient en cours de traitement à l’Iterpa (Institut des terres de l’État de Pará) (7).

Le cas de Jari Florestal

En 1967, le millionnaire nord-américain Daniel Ludwig a payé trois millions de dollars à la dictature militaire brésilienne pour accaparer pas moins de 1,6 million d’hectares de forêts dans le nord du pays, dans une région appelée Vale do Jari, à cheval sur les États de Pará et d’Amapá.

Son entreprise a initié une déforestation massive pour établir la monoculture d’un arbre exotique de l’Indonésie appelé Gmelina arborea dans le but de produire de la cellulose. Ayant obtenu un financement public du Banco Nacional de Desarrollo de Brasil (BNDES), Ludwig commanda une usine de cellulose qui fut transportée par mer du Japon.

L’entreprise attira des milliers de personnes dans la région. Le noyau urbain de Monte Dourado, dans la municipalité d’Almeirim, au Pará, devint le centre du projet. L’entreprise avait planté 64 000 hectares de Gmelina lorsque cet arbre a subi les attaques d’un champignon. C’est pourquoi l’entreprise décida de planter des pins et plus tard des eucalyptus. En 1982, alors que l’entreprise traversait une grave crise financière et subissait les critiques croissantes à propos de l’appui des militaires à l’entrepreneur étranger, Ludwig a vendu son entreprise à un consortium de 23 sociétés brésiliennes. La vente a été conclue avec des fonds publics (8).

En l’an 2000, le groupe ORSA a pris le contrôle de l’entreprise et en 2003, il a créé la filiale ORSA Florestal spécialisée dans la foresterie. En 2004, ORSA Florestal a obtenu la certification FSC à travers l’entreprise de certification SCS pour la gestion forestière de 545 000 hectares. Parallèlement, l’entreprise a aussi obtenu le sceau du FSC pour des plantations d’arbres pour la production de cellulose (9).

En 2013, la société a adopté le nom de Grupo Jari alors qu’ORSA Florestal a changé son nom pour Jari Florestal (10). En 2014, la gestion forestière de la société, maintenant appelée Jari Florestal, a été recertifiée pour une superficie totale de 715 665 hectares, dont 666 100 sont pour le bois, avec un taux de récolte prévu de 30 m3/ha/an, destiné principalement à l’exportation (11). Dans son rapport de 2014, SCS affirme que « la société détient la documentation légale de la propriété des terres couvertes par la certification, de foi publique, pour les zones tant dans l’État de Pará que dans l’État d’Amapá » au nom de la société Jari Celulose, filiale de Grupo Jari.

SCS affirme également que « la légitimité de cette documentation a été vérifiée au moyen de consultations auprès des organismes compétents ». Même ainsi, SCS reconnaît que dans sa première évaluation de certification en 2003/2004, il avait déjà noté le problème de l’absence de régularisation des terres des communautés qui vivent dans la zone de Jari. SCS avait alors demandé à l’entreprise d’élaborer un plan pour la régularisation des habitants avec droit de possession, mais de 2004 à 2013, une série de problèmes compliqua l’exécution du plan. Tout en affirmant que « l’entreprise possède la documentation légale et légitime », SCS allègue que les problèmes ont été causés par de soi-disant « envahisseurs » dans les terres de l’entreprise et que pour cette raison, Jari avait entamé des poursuites judiciaires contre ces personnes pour reprendre possession de ces terres.

SCS présente Jari comme la victime de l’imbroglio foncier. Lorsqu’il allègue que « Jari Florestal ne peut être accusée, et encore moins punie, pour les réussites et les erreurs du passé du “Projet Jari” », il laisse entendre que la société n’est aucunement responsable pour les problèmes fonciers existants. Et que « si elle respecte les normes FSC, elle est qualifiée pour détenir et maintenir la certification, comme elle l’a fait tout au long de ces neuf années » (12).

C’est peut-être pour cette raison que le rapport de SCS a complètement ignoré deux actions judiciaires en cours qui contredisent ses affirmations sur la soi-disant légalité de la documentation foncière des terres de Jari Florestal.

La première action a été initiée en 2005 par le gouvernement de l’État de Pará, laquelle demande que Jari Florestal soit déclarée ne pas être le propriétaire des terres qu’elle prétend légitimer devant l’Institut des terres de l’État de Pará (13). Dans cette action, le procureur de l’État de Pará remet en question les soi-disant droits de propriété du groupe Jari sur le terrain qui auparavant avait été la Fazenda Saracura, un vaste domaine de 2,6 millions d’hectares. Selon une étude historique, « les circonstances dans lesquelles [le soi-disant propriétaire obtint vers 1882] ces terres sont entourées de récits de fraudes électorales et dans les registres notariaux de la région, ce qui a ainsi créé une situation foncière complexe qui à ce jour n’a toujours pas été résolue » (14). C’est pourquoi le bureau du Tribunal de justice de l’État de Pará a favorisé l’annulation des inscriptions, des transcriptions, des registres et des notes marginales concernant le bien immobilier [Fazenda Saracura], « (…) afin d’éviter la légitimation de ce que Jari a fait en transformant “par un tour de magie” la Fazenda en propriété », affirme le procureur dans l’action de 2005.

La deuxième action date de 2011 et est traitée devant la Justice fédérale de Pará à la suite d’une dénonciation du Ministère public fédéral contre le directeur du Groupe Jari, lequel aurait commis le délit de faux idéologique dans la présentation de titres fonciers pour obtenir l’autorisation d’exploiter du bois indigène. Le Grupo Jari a présenté ce plan de gestion forestière à l’organisme environnemental fédéral IBAMA en 2001 pour obtenir l’autorisation de commencer l’extraction de bois. Le Ministère public fédéral a entamé l’action en 2005 sur la base de soupçons d’IBAMA de fraude dans les documents (15).

La certification FSC de Jari Florestal est suspendue depuis 2017, mais pas en raison du problème foncier (16). SCS a pris la décision sur la base d’une vérification extraordinaire réalisée en 2015 après qu’une opération de l’IBAMA eut imposé une amende de six millions de réaux pour irrégularités dans la gestion forestière concernant la commercialisation illégale de bois. L’organisme de certification SCS décida de suspendre le sceau parce que la société ne coopérait pas à son enquête. (17)

Selon des reportages publiés dans les médias écrits à l’époque, les « plaintes des travailleurs et (…) la violence contre les communautés traditionnelles » auraient également pesé dans la décision (18). Dans son dernier rapport, disponible dans le site du FSC, SCS informe que la suspension est maintenue. Puisque les irrégularités ont été commises à l’extérieur de l’aire certifiée par FSC, SCS suggère qu’il revient au FSC International de décider s’il maintient ou non Jari Florestal comme société affiliée. (19). À ce jour, Jari est toujours membre du FSC.

Considérations finales

Une tactique qu’emploient les entreprises pour camoufler les illégalités consiste à chercher des mécanismes qui peuvent faire foi de la légalité de leurs pratiques. Le FSC et la RSPO semblent être inscrits dans cette logique, d’autant plus lorsque les organismes de certification finissent par rendre un grand service à l’entreprise en acceptant la légalité de leurs titres fonciers tout en ignorant totalement les dénonciations des communautés ainsi que le travail d’enquête et les actions judiciaires menées pendant des années par les autorités compétentes. Le Ministère public de l’État de Pará laisse entendre voir qu’il est conscient de cette tactique et étant donné les irrégularités, il a inclus dans l’action juridique menée contre Agropalma l’ordre que l’entreprise s’abstienne de montrer dans ses publicités le certificat « 8-0090-08-100-00 » accordé par la RSPO (20).

Dans le cas de Jari Florestal, l’entreprise a également trouvé dans un organisme de certification, le FSC dans ce cas-ci, un allié stratégique. Le chaos environnemental et social généré par l’entreprise dans la région devrait en soi empêcher qu’on lui accorde tout sceau de durabilité qui pourrait lui donner plus d’importance économique et de crédibilité dans les marchés consommateurs de bois. Rien de cela ne s’est produit. L’entreprise a non seulement obtenu le sceau, mais elle a aussi trouvé dans l’organisme de certification un allié pour « résoudre » ses grands problèmes fonciers. Alors que ses problèmes demeuraient entiers, l’entreprise, munie de son sceau, réussit à vendre son bois avec certification dans les marchés internationaux de 2004 à 2015, et ce, jusqu’à ce que l’opération de l’IBAMA entraîne la suspension du sceau. Et même ainsi, le FSC maintient Jari Florestal parmi ses membres.

Presque ignoré par l’organisme de certification FSC, un groupe composé de diverses communautés traditionnelles mène depuis des années la lutte pour la récupération de leurs terres, malgré les pressions qu’il a subies. Ce groupe revendique non pas des propriétés individuelles, mais bien la reconnaissance par les organismes officiels de leurs territoires collectifs. L’obtention de titres fonciers collectifs constitue la principale stratégie que les communautés traditionnelles ont trouvée dans l’ensemble du pays pour lutter pour la justice et la réparation de violations historiques, résister à la progression à toute vapeur de la grande propriété terrienne au Brésil et garantir leur survie future, tant physique que socioculturelle.

Finalement, il faut ajouter que pour s’enrichir, Jari Florestal participe également à un projet REDD+ depuis 2010, en association avec la société Biofílica. Le REDD+ est un mécanisme de paiement pour la réduction de la déforestation. Comme par hasard, la base de référence du projet REDD+ du groupe Jari a été établie entre 2000 et 2010, en excluant du coup l’histoire de l’exploitation forestière à grande échelle, sans mentionner la dégradation forestière des 15 dernières années causée par l’extraction de bois. Jari a déjà engrangé des profits avec le projet REDD en vendant 200 000 crédits de carbone. Ce qui attire l’attention ici, c’est que les membres des communautés ont aussi présenté la même revendication relative à la régularisation de leur territoire dans le cadre de ce projet REDD+. Et il n’est pas surprenant que Jari Florestal ait aussi obtenu une certification pour ce projet en 2013, un certificat émis dans ce cas-ci par le système de certification VCS (Verified Carbon Standard, norme vérifiée pour le carbone) pour les projets REDD+ (21). Selon la base de données du programme VCS, cette certification est toujours valide (22).

Winnie Overbeek
Secrétariat international du WRM

(1) Les systèmes de certification du FSC (Forest Stewardship Council) portent sur la gestion des forêts et des monocultures d’arbres alors que ceux de la RSPO (Table ronde sur l’huile de palme durable) concernent les monocultures de palmier à huile. Pour en savoir plus, voir ici.
(2) La pratique connue sous le nom d’accaparement de terres [grilagem de tierras en portugais] a pour but de transférer des terres publiques au domaine privé à l’aide de documents publics de possession ou de propriété falsifiés (TRECCANI, 2001) ; cette action comporte un ensemble de délits comme le détournement de fonds, l’association de malfaiteurs, les mauvaises pratiques administratives et l’enrichissement illicite. Dans la majorité des cas, cette pratique est liée à des actes de violence, car les terres visées sont déjà occupées par des peuples et des communautés traditionnelles ou des familles d’agriculteurs (SIDALC, BDAGBAMB) qui sont expulsés en vertu d’ordres judiciaires ou par des milices armées. (TRECCANI, Girolamo Domenico. Violência e grilagem: instrumentos de aquisição da propriedade da terra no Pará [Violence et accaparement de terres : instruments d’acquisition de propriétés terriennes dans l’État de Pará]. UFPA, ITERPA, 2001 ; et SIDALC, BDAGBAMB. O livro branco da grilagem de terras no Brasil [Livre blanc sur l’accaparement de terres au Brésil]. P. imprenta: Brasilia, DF [Brésil], non daté, 41 p.)
(3) www.agropalma.com.br
(4) https://rspo.secure.force.com/membership/servlet/servlet.FileDownload?retURL=%2F
membership%2Fapex%2FRSPOCertSearch&file=00P9000001KQ4JEEA1

(5) https://wrm.org.uy/fr/les-articles-du-bulletin-wrm/section1/bresil-le-discours-sur-linnovation-soppose-a-la-realite-que-vivent-travailleurs-dun-fournisseur-dagropalma/
(6) https://g1.globo.com/pa/para/noticia/operacao-da-pf-investiga-fraudes-em-documentos-de-regularizacao-fundiaria-no-para.ghtml
(7) https://www2.mppa.mp.br/sistemas/gcsubsites/index.php?action=Noticia.show&id=1697&
oOrgao=94

(8) https://wrm.org.uy/wp-content/uploads/2013/04/Pulping_the_South.pdf et http://www.fgv.br/cpdoc/acervo/dicionarios/verbete-tematico/projeto-jari
(9) http://www.inesgodinho.com.br/pdfs/RS_Orsa_2010.pdf
(10) En plus de Jari Celulose, qui gère les plantations destinées à la production de cellulose, formées en majorité d’eucalyptus, le Groupe Jari comprend Ouro Verde Amazônia, centrée sur les produits non ligneux, et la Fundação Jari, qui réalise des projets sociaux dans les communautés pour atténuer les effets négatifs des activités de l’entreprise. Voir ici.
(11) https://br.fsc.org/preview.fmpubjariflorestal071614port.a-611.pdf
(12) Ibid.
(13) « Acción declaratoria de inexistencia de dominio e imposibilidad de reconocimiento de dominio fuera de la vía administrativa, con pedido de medida provisoria. » Belén, 21/09/2005. Ibraím José das Mercês Roch, procureur de l’État de Pará, coordonnateur du Bureau du procureur des terres (Bureau du procureur foncier), distribuée en lien avec le procès 2004100356-1.
(14) FOLHES, Ricardo ; CAMARGO, Maria Luiza. LATIFÚNDIO. Conflito e desenvolvimento no Vale do Jari: do aviamento ao capitalismo verde. Agrária (São Paulo. Online), n. 18, p. 114-140, 2013.
(15) Investigación Policial (Policía Federal de Santarém: Numéro : 192/2004-DPF/SNM/PA) et Proceso en el Tribunal Federal de Santarém (Vara Federal de Santarém: No. 423-06.2012.4.01.3902).
(16) https://info.fsc.org/details.php?id=a0240000005sV5xAAE&type=certificate
(17) http://fsc.force.com/servlet/servlet.FileDownload?file=00P3300000evgxOEAQ
(18) https://www.celuloseonline.com.br/fsc-suspense-certificacao-da-jari/
(19) http://fsc.force.com/servlet/servlet.FileDownload?file=00P3300000evgxTEAQ
(20) https://www2.mppa.mp.br/sistemas/gcsubsites/index.php?action=Noticia.show&id=1697&oOrgao=94
(21) https://redd-monitor.org/2015/12/17/the-jari-amapa-redd-project-brazil-greenwashing-illegal-logging-a-pulp-mill-and-a-48-year-old-land-grab
/
(22) https://www.vcsprojectdatabase.org/#/projects/st_/c_BR/ss_0/so_/di_/np_