Mouvement mondial pour les forêts tropicales

Inde : l’exploitation minière, la déforestation et l’argent de la conservation

L’argent collecté par le gouvernement indien auprès des entreprises qui détruisent les forêts, telles que les sociétés minières est utilisé pour harceler, persécuter et expulser des personnes vivant dans les soi-disant zones protégées.

En dépit d’affirmations bruyantes et répétées sur l’augmentation de la couverture forestière en Inde (voir l’article du Bulletin WRM n° 233), le pays continue de perdre des forêts à un rythme inquiétant. Selon les statistiques officielles établies par le ministère de l’Environnement, des Forêts et du Changement climatique, 1 million et demi d’hectares de forêts au total ont fait l’objet d’une conversion au cours de la période 1980-2019 : plus de 500 000 hectares pour l’exploitation minière, le reste pour l’énergie thermique, des lignes de transport d’électricité, des barrages et d’autres projets. (1) Rien qu’au cours des trois dernières années (2015-2018), le gouvernement indien a accordé des « autorisations de déboisement » sur plus de 20 000 hectares (2), autorisant ainsi la destruction de zones occupées pour la plupart par des forêts denses. Bien que de nombreux facteurs déclencheurs contribuent à la déforestation en Inde, l’exploitation minière, légale et illégale, est peut-être le plus important.

Outre l’exploitation minière légalement autorisée, l’exploitation minière illégale à grande échelle, souvent autorisée dans le cadre d’un clientélisme politique, constitue une autre source majeure de déforestation. Une étude récente sur la déforestation provoquée par l’exploitation minière, portant sur plus de 300 districts, a révélé que des États qui représentent environ 35 % du couvert forestier indien – Oddha, Chhattisgarh, Madhya Pradesh, Karnataka et Jharkhand – produisent également de grandes quantités de charbon et de fer. (3) Selon les données officielles sur le couvert forestier, certains de ces États ont régulièrement enregistré une diminution du couvert forestier au cours des dernières années. Les zones d’extraction de charbon – Chhattisgarh, Jharkhand et Madhya Pradesh – ont assisté à une réduction de 519 km2 de la couverture forestière par rapport aux zones sans mines de charbon.

L’État indien semble déterminé à continuer à ouvrir les forêts restantes à l’exploitation minière. En février 2019, le gouvernement indien a accordé au groupe multinational Adani une autorisation de déboisement préliminaire de phase 1 d’une forêt pour une mine de charbon à ciel ouvert, dans l’une des plus grandes étendues contiguës de la très dense forêt de Hasdeo Arand dans l’État du Chhattisgarh, qui s’étend sur 170 000 hectares (4). Cela s’est produit même si, en 2009, la zone forestière de Hasdeo Arand avait été déclarée zone interdite à l’exploitation minière, à la suite de la transmission du rapport du Comité gouvernemental pour la réforme agraire et les relations agraires de l’État (CLSR) au gouvernement indien et au bureau du Premier ministre. (5)

La conversion de la zone de Hasdeo Arand est un cas typique. Non seulement les lois en vigueur sont ignorées et modifiées, mais les problèmes environnementaux urgents sont généralement ignorés au profit d’une entreprise privée détenue par un ami proche du Premier ministre indien. Le département des forêts du gouvernement de l’État du Chhattisgarh s’est opposé à cette conversion de terres forestières, car il s’agit d’un important corridor faunique. (6) Les communautés locales, dont le consentement est obligatoire pour tout cas de conversion de zones forestières, étaient également opposées à l’exploitation minière. Cette position a également été ignorée, car le Comité consultatif sur les forêts du ministère indien de l’Environnement, des Forêts et du Changement climatique a accordé l’autorisation de déboisement uniquement sur la base du fait que des activités minières étaient déjà en cours dans la région. Trois autres propositions, qui entraîneront la destruction de forêts dans la zone de Hasdeo Arand, sont en cours d’examen. Cette logique insensée qui selon laquelle l’existence d’une seule mine justifie automatiquement le déboisement au profit d’autres mines soulève la question pertinente de savoir si les organismes « experts » du gouvernement tiennent bien compte des impacts environnementaux, écologiques et sociaux des projets proposés lorsqu’ils décideront les futures autorisations de déboisement.

La réponse est probablement non. Mais revenons à l’État du Chhattisgarh. La loi historique de 2006 sur les droits forestiers (Forest Rights Act – FRA) exige le consentement de la communauté sur la réalisation du processus de reconnaissance des droits forestiers pour l’octroi de tout permis de conversion d’une zone forestière. Ainsi, ces autorisations de déboisement sont couramment accordées sur la base de « consentements » obtenus largement par la coercition et la fraude. (7) Si le consentement ne peut être fabriqué, les autorités administratives concernées ont recours à des pratiques plus élaborées. Par exemple, dans la zone des mines de charbon de Sarguja, le gouvernement de l’État du Chhattisgarh a « repris » les droits sur les ressources forestières communautaires qu’il avait précédemment accordés, affirmant que les villageois avaient perturbé les activités minières dans la région et que l’approbation de l’exploitation minière était antérieure à ces droits. (8)

Bien que la Loi sur les droits forestiers donne aux communautés forestières et à leurs institutions des pouvoirs très larges pour reprendre le contrôle effectif des forêts, en plus de reconnaître tout un ensemble de droits forestiers éteints de manière arbitraire et souvent illégale pendant et après le régime forestier colonial, l’État indien n’a pas voulu la faire appliquer. Cependant, de nouveaux mouvements qui s’opposent aux industries extractives et à la mainmise de l’État sur les forêts ont commencé à se mobiliser de plus en plus autour de la mise en œuvre de la Loi sur les droits forestiers en reprenant des luttes et héritages plus anciens.

Au cours des deux dernières décennies, de puissants mouvements tribaux et paysans luttant contre l’exploitation minière ont fait leur apparition dans de nombreuses régions forestières en Inde. Dans le Niyamgiri, dans l’État d’Odisha, la communauté forestière des Dongria Kondh s’est mobilisée avec succès contre le projet minier de bauxite du tristement célèbre groupe Vedanta. À Mahan, dans le Madhya Pradesh, des communautés forestières ont réussi à arrêter un grand projet de mine de charbon détenu conjointement par Essar et Hindalco. (5) Les communautés forestières, notamment les autochtones Madia Gonds, dans le district de Gadchiroli, dans le Maharshtra, s’opposent depuis longtemps à la proposition de toute une série de mines de fer dans des forêts denses. Dans la région voisine de Korchi, la résistance de la communauté a imposé l’abandon d’un projet d’extraction de fer. De la même manière dans les districts de Sarguja et de Raigarh, dans le Chhattisgarh, les communautés se sont mobilisées contre l’extraction du charbon. (9)

Dans le mouvement Pathalgadi (les pierres dressées) qui a déferlé au cœur des zones tribales de l’Inde en 2017-18, les Gram Sabhas (assemblées communautaires) du Jharkhand, du Chhattisgarh, d’Odisha, du Madhya Pradesh et de Telengana, ont érigé des pierres pour marquer leurs territoires et proclamer leur totale autonomie dans tous les domaines de la gouvernance, conformément aux dispositions de la constitution indienne et aux législations telles que la Loi sur les droits forestiers. (10) Ce n’est pas un hasard si ce mouvement Pathalgadi est apparu là où se trouvent la plupart des réserves de charbon de l’Inde.

L’argent des mines sert à expulser les populations des soi-disant « zones protégées »

Le gouvernement comptabilise ces conversions généralisées de zones forestières parmi les facteurs de déforestation « organisés » et « gérés » et ne répertorie apparemment pas les émissions causées par ces dernières dans son inventaire des émissions de gaz à effet de serre. Toutefois, conformément à son protocole controversé de boisement compensatoire, il collecte des sommes énormes auprès des entreprises qui se servent des terres forestières, comme les sociétés minières. Cet argent est censé être utilisé pour développer des plantations et « gagner de la valeur » grâce aux services écosystémiques. (11) Après la promulgation de la Loi de 2016 sur le boisement compensatoire, les fonds accumulés (connus sous le nom de fonds CAMPA) vont être affectés plus facilement aux Départements des forêts de l’État et, comme les groupes militants le craignent, ils seront de plus en plus utilisés pour affaiblir le contrôle communautaire sur les forêts.

L’exploitation minière endommage et détruit les forêts et les communautés forestières de nombreuses façons. En Inde, cela se fait également par le biais de l’utilisation du Fonds CAMPA. L’État indien utilise en fait l’argent de ce fonds pour harceler, persécuter et expulser les populations des soi-disant zones protégées, telles que les réserves de tigres, les parcs nationaux et les sanctuaires de vie sauvage. L’exploitation minière et la conservation de la vie sauvage sont littéralement concomitantes dans de nombreuses régions. La réserve de tigres de Tadoba-Andheri (TATR), dans le Maharashtra, en fournit un exemple. Selon un rapport publié en 2010 par l’Autorité nationale pour la conservation du tigre (National Tiger Conservation Authority – NTCA) et le Wildlife Institute of India, la réserve de Tadoba-Andheri et les zones forestières adjacentes de Chandrapur sont l’un des cinq corridors permettant l’existence de « méta-populations » de tigres. Ce rapport et un autre de Greenpeace Inde publié peu après soulignaient que le changement d’utilisation des terres sous forme d’exploitation minière, de routes, de voies ferrées, de centrales électriques, de barrages et d’autres infrastructures industrielles menaçait ce corridor. (12) La réserve de Tadoba-Andheri pourrait servir de population source, à partir de laquelle les forêts périphériques pourraient également être peuplées de tigres. Néanmoins, depuis 2000, l’extraction du charbon a détruit plus de 2 500 hectares de forêts dans le district de Chandrapur, sans compter les terres converties pour les infrastructures liées et la pollution à grande échelle de l’air et de l’eau.

Sans se préoccuper des impacts évidents de l’exploitation minière dans et autour d’une zone forestière classée « légalement » réserve pour les tigres, les autorités de la réserve de Tadoba-Andheri ont entre-temps décidé de « réinstaller » hors de la réserve six villages représentant une population totale de plus de 1 000 familles. Déjà en 2007, des habitants et quelques autres familles tribales d’un lieu voisin avaient été réinstallés dans la colonie de Bhagwanpur, près d’Ajaypur, dans la zone forestière de Chichpalli. Et en 2012, une autre réinstallation a eu lieu près du village de Khadsangi, près de Chimur. Cependant, la zone de réinstallation ne disposant pas de terres agricoles, le département a demandé aux villageois d’utiliser des « terres vacantes » dans la zone forestière de Chimur.

La réinstallation des villages continue de susciter des conflits, car le département des forêts maintient la pression sur les villageois pour qu’ils partent, tout en accordant la permission à de grandes sociétés minières d’exercer leurs activités. Les pressions ont pris de nombreuses formes : restriction de l’accès coutumier des villageois aux forêts (interdiction du pâturage, de la pêche, de la collecte de bois de chauffage), interdiction d’appliquer les programmes de protection sociale habituels, menaces de poursuites judiciaires et, enfin, harcèlement par les fonctionnaires du département des forêts et la police. Le département, aidé par plusieurs ONG de protection de la faune, s’efforce d’expulser les villages qui refusent toujours d’être réinstallés. Par exemple, des poursuites pénales ont été engagées contre un certain nombre de villageois à Kolsa et, pour ajouter à la gêne occasionnée, le département des forêts refuse à la population tout accès aux forêts et restreint l’utilisation des routes situées à proximité des villages. Le Gram Sabha de Kolsa a présenté ses revendications au titre de la Loi sur les droits forestiers, mais celles-ci ont été ignorées.

Cependant, la réinstallation des villages est une proposition coûteuse. Cela signifie payer 1 million de roupies (environ 14 000 dollars US) à chaque famille (ou des terres pour la réhabilitation de terrains avec des maisons et des infrastructures, selon les directives émises par l’Autorité nationale pour la conservation du tigre (National Tiger Conservation Authority) en 2008). Le département des forêts du Maharashtra et la NTCA, qui finance les programmes de réinstallation dans les réserves de tigres, font maintenant face à une grave pénurie de fonds. Ainsi, l’Autorité nationale pour la conservation du tigre a cherché à débloquer plus de fonds CAMPA pour faciliter les réinstallations et d’autres « priorités » de conservation. En 2013, le ministère des Forêts et de l’Environnement a approuvé une proposition de la NTCA visant à débloquer 10 milliards de roupies (environ 140 millions de dollars US) du fonds national CAMPA, malgré les protestations des représentants de la société civile et les objections de principe du ministère des Affaires tribales (MoTA). Selon le MoTA, le processus de réinstallation des villages contrevient aux dispositions de la loi de 2006 sur les droits forestiers et de la loi sur la protection de la faune sauvage (1972-2006), qui rendent obligatoire le consentement des Gram Sabhas.

Les fonds CAMPA continuent toutefois d’être utilisés à des fins de réinstallation. En novembre 2013, la NTCA a débloqué 216,4 millions de roupies (environ 3,5 millions de dollars US) du fonds CAMPA aux responsables de la réserve de tigres de Tadoba-Andheri pour financer les réinstallations. Auparavant, le gouvernement de l’État du Maharshtra avait débloqué 155 millions de roupies supplémentaires (environ 2,2 millions de dollars US) de fonds CAMPA aux mêmes fins. Cela a été annoncé par Virendra Tiwari, conservateur en chef des forêts (CCF) et directeur local de la réserve de tigres de Tadoba-Andheri. Le gouvernement de l’État du Maharashtra a fièrement décrit ces programmes de réinstallation avec des fonds CAMPA comme des « réussites ». Et pour être sûr que les travaux de réinstallation (c’est-à-dire l’expulsion de communautés forestières) ne s’arrêtent pas par manque de fonds, le Programme annuel d’activités pour l’exercice 2017-2018 préparé par le département des forêts du Maharashtra a prévu 620 millions de roupies (environ 8,8 millions de dollars) dans le cadre du volet « réhabilitation des villages situés dans des zones protégées », tandis que 740 millions de roupies supplémentaires de crédits (environ 10,5 millions de dollars) ont été maintenues dans le programme annuel 2018-2019.

Une fois que les règles du Fonds de reboisement compensatoire ont été notifiées, les choses sont devenues plus faciles pour le département des forêts et ses alliés. Les États ont reçu des sommes d’argent considérables en fonction du produit de leurs ventes de forêts. Comme on pouvait s’y attendre, les États miniers de l’Odisha, du Chhattisgarh, du Madhya Pradesh, du Maharashtra et du Jharkhand figuraient parmi les plus grands bénéficiaires. Après tout, c’est leur récompense pour les efforts acharnés qu’ils avaient fournis pour l’ouverture de forêts denses à l’exploitation minière. En août 2019, Prakash Javadekar, ministre de l’Environnement, des Forêts et du Changement climatique, a officiellement versé aux départements des forêts de l’État l’argent accumulé dans le Fonds de reboisement compensatoire. Un montant ahurissant de 474 361 800 000 roupies (environ 6,7 milliards de dollars) a été réparti entre les États à des fins de « reboisement », ce qui en réalité se traduira très probablement par la « réinstallation » des populations et des plantations industrielles en monoculture.

Soumitra Ghosh
Forum indien des mouvements forestiers (All India Forum of Forest Movements – AIFFM

(1) E-Green Watch, FCA Projects, Diverted Land, CA Land Management. Il a souvent été souligné que de soi-disant projets de développement condamnent les forêts indiennes à disparaître. Voir Government of India (2009) : Report of the Committee of Land Reforms and State Agrarian Relations
(2) Selon les informations présentées au Parlement, le Telangana figurait en tête de liste avec 5 137,38 hectares, suivi par le Madhya Pradesh avec 4 093,38 hectares et par l’Odisha avec 3 386,67 hectares.
(3) Ranjan. R (2019) : Assessing the impact of mining on deforestation in India, Resources Policy 60 (2019) 23–35
(4) Voir : Hindustantimes, Adani closer to mining in green zone in Chhattisgarh, février 2019, également Down to Earth, Central panel opens up forest for Adani mine despite Chhattisgarh’s reservations, février 2019
(5) Government of India (2009) : Report of the Committee of Land Reforms and State Agrarian Relations (CLSR)
(6) Voir Chaturbedi. S (2019) : Allocating forest land in Chhattisgarh for coal mining is cause for alarm; deforestation has risen significantly in recent decades.
Kaushalendra Singh, responsable principal de la gestion de la faune sauvage et de la conservation de la biodiversité, a souligné qu’il existe déjà deux mines de charbon en activité dans la région, outre une ligne de chemin de fer longue de 75 km pour transporter le charbon qui, toutes, perturbent les corridors de migration des éléphants. Le secrétaire en chef adjoint (pour les forêts) du gouvernement de l’État avait également estimé qu’une inspection plus détaillée du site était nécessaire avant qu’une décision soit prise sur la conversion des terres forestières. Toutefois, les procès-verbaux de la réunion du Comité consultatif sur les forêts du 15 janvier 2019 montraient comment le comité avait décidé de ne pas suivre cet avis, notant qu’une « inspection de site supplémentaire ne permettrait a priori pas d’obtenir des informations supplémentaires ». Voir Government of India (2019) : Minutes Of The Meeting Of Forest Advisory Committee Held On 15th January, 2019 /Agenda No. 2/F.No.8-36/2018-FC
(7) Voir l’article de Greenpeace paru en 2014.  En mars 2015, le ministère de l’Environnement a refusé l’autorisation du projet Mahan. Ultérieurement, le ministère des Charbonnages a annoncé que la réserve de charbon de Mahan ne serait pas mise aux enchères pour exploitation.
(8) Sethi 2016 ; Kohli 2016
(9) Rien qu’à Korchi, 12 concessions minières ont été proposées, portant sur plus de 1032,66 hectares. Voir Neema Pathak Broome. N.P., Bajpai. S. et Shende. M. (2016) : Réinventer le bien-être : des villages de Korchi taluka, en Inde, résistent à l’exploitation minière et ouvrent des espaces de gouvernance autonome. Voir également https://www.downtoearth.org.in/news/mining/experts-panel-red-flags-power-mining-projects-in-western-ghats-37201 et http://cat.org.in/portfolio/tribals-oppose-cluster-of-4-iron-ore-mines-in-zendepar/ ; voir aussi Sethi. N : Five coal blocks in Chhattisgarh might see land conflict, 15 janvier 2015; et des entretiens avec des militant du Forum indien des mouvements forestiers (AIFFM).
(10) Singh. A. (2019) : Many Faces of the Pathalgadi Movement in Jharkhand in Economic and Political Weekly : 54 (11) 16 mars 2019
(11) Ghosh. S (2016) : Selling Nature: Narratives of Coercion, Resistance and Ecology, dans Kohli K. et Menon M. (Éd.) Business Interests and Environmental Crisis, Sage, Delhi
(12) Jhala Y.V, Qureshi., Gopal, R. et Sinha, P.R. (Éd.) Status of Tigers, Co-predators and Prey in India, 2010. National Tiger Conservation Authority (NTCA), Govt. of India, et Wildlife Institute of India, Dehra Dun ; and Greenpeace India Society, « Undermining Tadoba’s Tigers: How Chandrapur’s tiger habitat is being destroyed by coal mining », rapport d’information, 2011.